Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAB'YIL
Monsieur Mustapha YILMAZ
Monsieur Beytullah YILMAZ
Monsieur Mehmet YILMAZ

Numéro de dépôt :
4655652
Date de dépôt :
10/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2030
HAB\'YIL de Mustapha YILMAZ

Présentation de la marque HAB'YIL

Déposée par voie électronique le 10 juin 2020 par monsieur Mustapha YILMAZ, monsieur Beytullah YILMAZ, monsieur Mehmet YILMAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAB'YIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Les déposants sont monsieur Mustapha YILMAZ domicilié(e) 206 allée du Parc - 73460 - SAINTE-HELENE-SUR-ISERE - France, monsieur Beytullah YILMAZ domicilié(e) 62 avenue du Champ de Mars - 73200 - ALBERTVILLE - France, monsieur Mehmet YILMAZ domicilié(e) 32 rue du Vieux Pont - 73200 - ALBERTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Madame Florence PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque HAB'YIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAB'YIL arrivera à expiration en date du 10 juin 2030.


Monsieur Mustapha YILMAZ - 206 allée du Parc - 73460 - SAINTE-HELENE-SUR-ISERE - France

Monsieur Beytullah YILMAZ - 62 avenue du Champ de Mars - 73200 - ALBERTVILLE - France

Monsieur Mehmet YILMAZ - 32 rue du Vieux Pont - 73200 - ALBERTVILLE - France


CABINET PONCET, Madame Florence PONCET - 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; constructions en bois ; bois de construction ; bois façonnés ; bois de placage pour sols ; planchers ; planchers flottants ; panneaux de plancher en bois ; lames de plancher non métalliques ; parquets ; parquets stratifiés ; carrelages de sol ; carreaux non métalliques pour sols ; carrelages non métalliques pour sols ; carreaux non métalliques pour murs ; carrelages mosaïque pour murs ; ardoises ; revêtements de surface (non métalliques) pour escaliers ; seuils non métalliques ; béton prêt à l'emploi ; panneaux de revêtement non métalliques ; panneaux de revêtement en matières plastiques ; caillebotis non métalliques ; pavages ; pavements en matériaux non métalliques ; pavés non métalliques ; pavés éclairants ; dalles non métalliques ; dalles de pavage non métalliques ; pierres naturelles ouvrées ; pierres de parement ; pierres de pavage ; dalles et carreaux en pierres naturelles ; cailloux ; graviers ; gravillons ; chapes pour sols ; ciment de remplissage ; préparations de nivellement à base de ciment ou de mortier ; matériaux d'étanchéité non métalliques ; matériaux de jointoiement ; revêtements de doublage non métalliques pour la construction ; revêtements de placage non métalliques pour la construction ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; revêtements de parois [construction] non métalliques ; sous-couches pour revêtements de sol ; carreaux de céramique ; carreaux en terre cuite ; carreaux de mosaïque ; carreaux en céramique pour revêtements de sols ; carreaux en céramique pour planchers et revêtements ; briques de revêtement mural ; matériaux synthétiques de revêtement de sol ou de revêtement mural ; panneaux de revêtement non métalliques ; pavements et revêtements en grès ;

Services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de revêtements de surface métalliques pour le bâtiment, revêtements de doublage métalliques pour la construction, revêtements de placage métalliques pour la construction, revêtements de parois [construction] métalliques, revêtements de murs [construction] métalliques, carreaux métalliques pour sols, carreaux métalliques pour murs, seuils métalliques ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d’installations sanitaires et de salles de bain et installations de plomberie, installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, constructions non métalliques, éléments de construction non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), vitraux, béton, ciment ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d’objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de statues en pierre, en béton ou en marbre ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de constructions en bois, bois de construction, bois façonnés, bois de placage pour sols, planchers, planchers flottants, panneaux de plancher en bois, lames de plancher non métalliques, parquets, parquets stratifiés, carrelages de sol, carreaux non métalliques pour sols, carrelages non métalliques pour sols, carreaux non métalliques pour murs, carrelages mosaïque pour murs, ardoises, revêtements de surface (non métalliques) pour escaliers, seuils non métalliques, béton prêt à l'emploi, panneaux de revêtement non métalliques, panneaux de revêtement en matières plastiques, caillebotis non métalliques, pavages, pavements en matériaux non métalliques, pavés non métalliques, pavés éclairants, dalles non métalliques, dalles de pavage non métalliques, pierres naturelles ouvrées, pierres de parement, pierres de pavage, dalles et carreaux en pierres naturelles, cailloux, graviers, gravillons, chapes pour sols, ciment de remplissage, préparations de nivellement à base de ciment ou de mortier, matériaux d'étanchéité non métalliques, matériaux de jointoiement, revêtements de doublage non métalliques pour la construction, revêtements de placage non métalliques pour la construction, revêtements de murs [construction] non métalliques, revêtements de parois [construction] non métalliques, sous-couches pour revêtements de sol, carreaux de céramique, carreaux en terre cuite, carreaux de mosaïque, carreaux en céramique pour revêtements de sols, carreaux en céramique pour planchers et revêtements, briques de revêtement mural, matériaux synthétiques de revêtement de sol ou de revêtement mural, panneaux de revêtement non métalliques, pavements et revêtements en grès ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de revêtements de murs, de plafonds et de sols ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de revêtements muraux en matières textiles, revêtements muraux en papier ;

Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services d’agences immobilières ; consultations en matière immobilière ; services de conseils en matière d'achat immobilier ; estimations immobilières ; planification financière immobilière ; services de planification financière en matière de projets de construction ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; gestions de terrains ; services d’acquisition de terrains ; services d’acquisition de terrains (pour le compte de tiers) ; services d’agences immobilières en matière d’achat et de vente de terrains ;

Services de construction, maintenance et rénovation de biens immobiliers ; travaux de construction ; services de construction liés à la construction d’habitations ; construction de maisons ; construction de bâtiments ; informations en matière de construction ; services d'information en matière de construction de bâtiments ; services d'information en matière de rénovation de bâtiments ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction et réparation de bâtiments ; construction de terrasses ; construction de vérandas ; construction de cloisons intérieures ; services de rénovation de bâtiments ; entretien et réparation de contenus de bâtiments ; réparation de façades ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; services d'un entrepreneur en plâtrage ; services d'un entrepreneur en peinture ; travaux de peinture ; services de peinture décorative ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; isolation de constructions ; services d'isolation (construction) ; services de démolition ; démolition de constructions ; installation de revêtements de plafonds ; nettoyage abrasif de surfaces ; polissage de sols ; ponçage de sols ; services de revêtement de sols ; services de réparation de revêtements de sols ; entretien et réparation de planchers ; pose de chapes ; pose de panneaux de revêtement ; préparation des sols pour le revêtement et le recouvrement ; pose de revêtements de sol ; pose de parquets ; pose de planchers ; services de pavage ; services d'entretien de sols ; bétonnage ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de revêtements de sol ; nettoyage de fenêtres ; viabilisation de terrains ; services de conseils liés à des projets de revêtement.